Séance du mercredi 5 Novembre 2014

Etaient présents :  tous les membres du conseil municipal sauf Sylvain Vighetto, excusé
Secrétaire de séance : Sébastien Guillermin

1. Forêt communale
307 m3 de bois seront proposés à la vente au prix de 15 € le m3, soit 4.605 €.
Le Maire est autorisé à effectuer les démarches nécessaires aux opérations de vente. Trois garants de la bonne exploitation des bois sont désignés : Etienne Trépier, Guillaume Marié, Bernard Jauze.

2. Renforcement du réseau d’eau  – Ent. Bordel TP
Modification du marché initial impliquant une incidence financière de 3.912,34 €uros HT en plus. Le Conseil Municipal valide l’avenant correspondant relatif  aux travaux supplémentaires.
La subvention complémentaire demandée pour la chambre de vannes est refusée par le Conseil Général.

3. Autres travaux
– pose des panneaux routiers « route non déneigée »
– façade tank-à-lait : enduit rustique réalisé
– lavoir : étanchéité améliorée mais non garantie ; enduit rustique sur les piliers
– pose des 4 nouveaux candélabres retardée (matériel non livré)
– thermostat d’ambiance posé par PGE dans le logement de l’ancienne école
– local communal : plancher étage, escalier, garde corps, main courante. Devis « aux portes du Bugey » validé = 2.044,52 € H.T. Il convient d’organiser le déménagement pour permettre ces aménagements.
– église : examen d’un devis pour filet anti-oiseaux, réfection et fixation des abats-son, débouchage chenaux = 3.130 € HT. D’autres devis comparatifs seront demandés. Un nouveau contrat de maintenance des sonneries sera établi.  Des fumigènes seront brûlés en raison de l’invasion de mouches.
– démolition cabanons rte de Lachat sous quinzaine.

4. Démarches foncières
Des courriers ont été adressés à Messieurs Marié et Tonini à propos de leur demande relative au jardin communal.

5. Contrats de travail
Les contrats annuels s’achèvent le 31 décembre 2014.
Le Conseil Municipal décide des conditions de renouvellement.
Monsieur Jauze Bernard sera chargé de l’encadrement.

6. Facturation de leau pour 2015
Un délai de paiement de 2 mois à réception de l’avis est mis en place.
Les reçus et avis de paiement auront plus d’informations utiles à l’abonné.

7. Salle communale
– Location : une note de synthèse sera remise à chaque occupant de la salle
– Petit équipement ménager acheté
– Remplacement du frigidaire : les fournisseurs locaux  seront contactés.

8. Commémoration du 11 novembre
– Invitation dans chaque foyer
– Discours, dépôt de gerbe par les enfants
– Apéritif-exposition

9. Informations
– commission des impôts en place
– station d’épuration : visite SATESE le 25/09/2014 → performances épuratoires très correctes
– Le Touvet : courrier à l’agence routière à propos de la source traversant la RD10.
– fleurissement 2014 = 1.659,56 € pour contenants, fleurs, terreau, engrais … Les conclusions des résultats obtenus permettront de préparer la saison fleurie 2015.

10. Questions diverses
– ouverture du lavoir aux passants en fonction des responsabilités communales
– nettoyage mur du cimetière et parapets du pont de Lachat au printemps
– le SIVOM du BAS-BUGEY sera contacté pour rechercher une solution afin de masquer le point-recyclage face au cimetière
– toutes les fermetures défectueuses seront remises en état : portails décharge et cimetière, portillon monument aux morts
– les panneaux de rue seront refixés
– remarques sur les aboiements de chiens,  les conditions d’élevage des moutons, la vitesse excessive de certains véhicules
– les réservoirs d’eau seront lavés les 15 et 22 novembre
– remerciements de la Croix Rouge pour la subvention communale.

Fait à Prémeyzel,
Le 25 novembre 2014,
Le Maire,

Jean-Pierre ROPELE

 

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