Séance du 3 mai 2016

Séance du 3 mai 2016

PRESENTS : MM ROPELE, GUY, THOMASSIER, JAUZE, CARRET, DECHAUD, TRÉPIER, GUILLERMIN, CARRIER

ABSENTS : Mr VIGUETTO excusé et Mr MARIÉ

Secrétaire de séance : Madame Delphine DECHAUD

1. INSTALLATION POINTS D’ACCES WIFI
La fibre optique attendue sur les Communes du Département de l’Ain ne sera pas installée à Prémeyzel avant 2018 ou 2019 (info SIEA).
En attendant cette échéance et vu la desserte internet non satisfaisante, le conseil municipal, par 9 voix POUR, autorise le Maire à passer et signer une convention d’installation d’équipements haut-débit pour une période de 12 ans avec le gérant d’AMBSE – Innimont, Monsieur Eric NODET. L’antenne est située sur la crête de la montagne « la Graye » ; le point d’accès-relais sera installé sur la terrasse du clocher de l’Eglise, aux frais du prestataire « AMBSE ». Les nouveaux abonnés bénéficieront de débits supérieurs (de l’ordre de 20 Méga max au lieu de 2), de tarifs d’abonnements attractifs et d’un service de proximité en cas de besoin.

2. EXAMEN DEVIS
– barrière pour la carrière : travaux validés – Ent. Olivier Frères : 936 € TTC
– main courante pour le parvis de l’église : travaux validés – Ent. Olivier Frères : 336 € TTC
– luminaires église : devis refusé
– luminaires salle communale (diagnostic accessibilité) : travaux validés – devis en attente
– réfection route du « Pont Rouge » : reprofilage, calage et enduit monocouche n+1 = 70.643 € TTC dont 30 % à la charge de la Commune, sous réserve validation de la communauté de communes Bugey Sud.
– programme « compteurs d’eau » : dans un premier temps, 3 compteurs illisibles seront remplacés par la commune.

3. LEGISLATIVES
Organisation de la tenue de chaque bureau de vote pour les scrutins des 5 et 12 juin 2016.

4. AMÉNAGEMENT DE LA FORET COMMUNALE
Le Conseil Municipal valide le document de gestion ONF établi pour une durée de 20 ans, étant entendu que les travaux découlent des choix de l’équipe municipale en place.

5. CHARTE OBJECTIF ZERO PESTICIDE
Le Conseil Municipal décide de s’engager en faveur de la réduction des pesticides sur la commune et accepte d’adhérer à la charte régionale « Objectif zéro pesticide dans nos villes et villages ».

6. SOCIETE DE PECHE (parcours communal)
Le Maire donne lecture d’un courrier de Madame la Sous-Préfète de Belley désirant des éléments d’informations suite à une intervention du Président de l’Association. Les précisions d’ordre administratif et statutaire demandées lui sont données.

7. QUESTIONS DIVERSES
– Un courrier a été adressé à « Orange » en raison des divers problèmes signalés par les usagers de la commune. Réponse : intervention du service technique en cours (date limite de réalisation : 20 mai 2016).
– « Orange » nous informe que la cabine téléphonique sur la place sera démontée. Il est décidé de nous y opposer tant que les téléphones portables sont inutilisables au village.
– Une nouvelle convention pour l’allocation de vétérance versée aux anciens sapeurs-pompiers volontaires sera signée. Elle engage la commune jusqu’au 31 décembre 2020, selon le souhait exprimé par le conseil municipal en date du 2 octobre 2013. Les régularisations financières correspondantes seront faites.
– Recomposition du conseil communautaire suite aux fusions de communes.
– Bibliothèque : des livres récents viennent compléter la collection actuelle.
– Visite SATESE de la station d’épuration le 4-04-2016 : « performances épuratoires très correctes ».
– Fleurissement : achat des fleurs à l’Adapt et Gamm’Vert. Les plantations seront réalisées bénévolement par les volontaires (grands et petits). Organisation matérielle de l’arrosage (achats à prévoir).
– Aboiements pénibles des chiens à signaler aux propriétaires.
– Le Maire remercie chaleureusement Lionel et Charly Carrier pour la pose des plaques et numéros de rues.

Fait à Prémeyzel,
Le 10 mai 2016,
Le Maire,

Jean-Pierre Ropele

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