Séance du 12 novembre 2015

MAIRIE DE PREMEYZEL (Ain)

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 NOVEMBRE 2015
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Présents : tous les membres du conseil municipal sauf Mr Lionel Carrier, absent excusé
Secrétaire de Séance : Mr Bernard Jauze

1. Examen devis
groupe électrogène pour palier aux coupures d’électricité induisant un manque d’eau : le devis de l’Entreprise PGE est retenu. Ce matériel pourrait être utile également aux habitants de la commune. Il sera stocké dans le local technique et entretenu régulièrement pour être opérationnel en cas de besoin à la station de pompage. Lorsque ce cas précis se présentera, une participation sera demandée à la commune de Saint-Bois.
portail du cimetière : Tentatives vaines pour redresser le portail actuel et mettre en place une fermeture pratique → chiffrage d’un nouveau portail par « l’Art de Fer ». Un autre devis sera demandé pour une décision ultérieure.

2. Collecte des ordures ménagères en Point d’Apport Volontaire (PAV)
Une réunion informative a eu lieu à Prémeyzel le 28/10/2015 avec le responsable technique et un élu du SIVOM du BAS-BUGEY. Le point recyclage actuel face au cimetière serait transformé. Les conteneurs de tri sélectif seraient semi enterrés au côté d’une cuve de 5 m3 destinée à recevoir les ordures ménagères (matériel et installation à la charge du SIVOM, imprévus à la charge de la Commune). Les membres présents du conseil municipal, après avoir pesé les avantages et les inconvénients, procèdent à un vote à main levée : 10 voix POUR sur 10. Ce projet sera réalisé uniquement si la majorité des délégués des communes adhérentes au SIVOM du BAS-BUGEY vote favorablement.

3. SIVU AniCom St-Bois & Prémeyzel (Le PreyBoisé)
repésentation sans changement :
– 2 délégués titulaires pour PREMEYZEL
– 2 délégués titulaires pour ARBOYS-en-Bugey
(fusion des communes St Bois et Arbignieu).
Les autres éléments pratiques et administratifs seront connus après le 27 novembre.

4. Bien sans maître (parcelle A n° 170)
Lecture d’un courrier de Mr Roger AGNIEL en date du 25/09/2015 et de la réponse du Maire le 22/10/2015. Le service de la publicité foncière interrogé par la mairie confirme qu’aucune inscription hypothécaire n’est enregistrée pour cette parcelle.

5. Point sur les différents travaux
Curage : L’entreprise St-Cyr Assainissement a été contactée pour une visite sur place afin de curer les canalisations d’égout et faire les nettoyages spécifiques à la station d’épuration.

Plaques de rue : Le technicien de « Pic’Bois » ne se déplace pas sur le site pour fournir les détails nécessaires à la mise en place. Cet inconvénient risque de remettre en cause notre commande.

Clocher de l’Eglise : Les abat-son ont été refixés bénévolement par Lionel Carrier. Un grillage sera mis en place pour éviter les nuisances dues aux chauves-souris, oiseaux nocturnes, etc. … Une entreprise sera contactée pour recoller les toiles de goudron afin d’empêcher les fuites.

Eclairage public : Un nouveau devis sera établi par le Syndicat Intercommunal d’Electricité pour les remises aux normes nécessaires (armoires de commande et luminaires à vapeur de mercure devenus hors normes).

6. Elections
Panneaux électoraux : L’employé communal les recouvrira d’un contreplaqué de 15 mm, spécial coffrage.
Scrutins des 6 et 13/12/2015 : organisation des tours de garde

7. Baisse de la Dotation Globale de Fonctionnement (aide versée par l’Etat)
Les pertes pour les deux années 2015 et 2016 représentent 9.430 Euros soit une moyenne annuelle de 0,87 % du budget de fonctionnement.

8. Questions diverses
– aire de jeux : un carnet d’entretien sera tenu à jour
– bibliothèque : reprise des permanences régulières et des actions ponctuelles
– échanges des terrains : retard de l’office notarial
– voirie de Lachat : programmée pour le printemps 2016 (enveloppe financière suffisante)
– panneau « neige » route du Lac : emplacement changé
– entretien des locaux communaux : achat d’un karsher à vitres
– four communal : relance de la fabrication de pains toutes les 6 semaines environ → prévoir branchement EDF, prises électriques et évier dans le « tank à lait »
– domaine du Touvet : vente aux enchères reconduite.

Jean-Pierre ROPELE, Maire

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