CONSEIL MUNICIPAL DU 25-09-2018

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Le mardi 25 septembre 2018, le Conseil Municipal de la Commune de PREMEYZEL s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. ROPELE Jean-Pierre, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 18 septembre 2018

PRESENTS : MM ROPELE Jean-Pierre, GUILLERMIN Sébastien, GUY Martine, JAUZE Bernard, VIGHETTO Sylvain, CARRIER Lionel, MARIÉ Guillaume, THOMASSIER Hélène, DECHAUD Delphine, TREPIER Etienne

ABSENTE : Madame Emilie CARRET, excusée

Secrétaire de Séance : Mme GUY Martine

1. Examen devis
Le conseil municipal valide le devis de l’Entreprise PEYSSON de St-Benoît pour :
– le goudronnage du parking du cimetière
– la réparation du branchement égout devant le four communal.

2. Réalisation des tâches communales
Recherches en cours pour effectuer les petits travaux et entretiens divers (hors espaces verts qui sont confiés aux « Brigades Vertes ») :
– lecture d’un courrier du 29-08-2018 d’un postulant
– prochaine rencontre avec un auto-entrepreneur local intéressé.

3. Locations des matériels et locaux – exclusivement aux habitants de Prémeyzel
– Tarifs pour un week-end :
1 chapiteau : 20,00 €
2 chapiteaux : 30,00 €
3 chapiteaux : 40,00 €

– Mise à jour du règlement pour les diverses locations : validée

– Local annexe au four (« tank à lait ») : des aménagements sont à prévoir tels que étagères, plan de travail, faux plafond.

4. Voirie communautaire
– Campagne de « point-à-temps » en cours
– Revêtement « route de Lachat » en octobre
– Mur de soutènement « route du Lac » en octobre
– Programme travaux 2019 : revêtement Route du Pont Rouge

5. Composition de la commission de contrôle de la Liste Electorale
– 1 conseiller municipal : le Maire transmet au Préfet la liste des conseillers prêts à participer aux travaux de la commission afin que ce dernier arrête un nom. Les volontaires sont Lionel CARRIER, Delphine DECHAUD et Hélène THOMASSIER
– 1 délégué de l’administration (hors conseil municipal)
– 1 délégué du tribunal de grande instance (hors conseil municipal)
La commission actuelle est supprimée le 09 janvier 2019.

6. Délibération indemnités de Conseil au Trésorier de Belley
Il est décidé d’attribuer à Monsieur Pascal BENIER, Receveur, une indemnité de conseil au taux de 100 %

7. Délégués SIVU ANICOM
Le territoire du SIVU est composé de PREMEYZEL + Commune déléguée de SAINT-BOIS.

Il convient de remplacer Jean-Pierre ROPELE, titulaire, et Emilie CARRET, suppléante, ne pouvant plus sièger au SIVU. Après un vote unanime, les nouveaux délégués sont : Sébastien GUILLERMIN, titulaire et Bernard JAUZE, suppléant. Ils viennent rejoindre Delphine DECHAUD, titulaire et Hélène THOMASSIER, suppléante.

8. Assainissement Centre ORSAC
Entretien ce 25/09/2018 en Mairie avec Madame la Directrice et Monsieur le Responsable des Services Techniques du Centre ORSAC à propos du dysfonctionnement de la station d’épuration par filtres à sable. La direction s’engage à rechercher des solutions pour une remise aux normes du système épuratoire défectueux. Les prochaines analyses nous seront communiquées dès réception.

9. Organisation de la cérémonie du 11 novembre
Le conseil Municipal réfléchit pour commémorer le centenaire de l’Armistice.

10. Questions diverses
• ONF : parcelle 7 programmée pour 2019
• Information : un conseiller municipal qui déménage et quitte la commune n’est pas obligé de démissionner du conseil
• Le Maire informe que le rapport d’activité 2017 de la Communauté de Communes Bugey Sud est tenu à la disposition de chacun
• Après concertation avec les membres du conseil municipal, la commune n’envisage pas d’exercer son droit de préemption pour les parcelles A 168 et A 184
• Réunion sur la continuité écologique de la rivière « Le Gland » : une demande de délai jusqu’au 31/12/2022 pour la mise en conformité réglementaire de notre ouvrage a été faite à Monsieur le Préfet de l’Ain. Les élus présents à cette rencontre n’ont pas été convaincus du bienfondé des 3 mesures coûteuses proposées …
• Point recyclage (TRIMAX) : des incivilités sont à déplorer
• Association AmiNature : utilisation accordée de la remorque autrefois destinée à l’Amicale des Sapeurs Pompiers ; bilan positif de la fête du four (383 tartes)
• Réflexion pour la prochaine séance autour de la mise en valeur de la pompe-à- bras entreposée dans le local communal
• Travaux à programmer : protections contre les gravillons à l’aire de jeux ; ôter la mousse sur le toit du lavoir ; entretien de la porte de l’Eglise
• Remerciements de la Croix-Rouge et du Centre Léon Bérard pour les subventions allouées par la commune.

Le Maire,
Jean-Pierre ROPELE

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