Conseil Municipal du 25 septembre 2018

Le mardi 25 septembre 2018, le Conseil Municipal de la Commune de PREMEYZEL s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. ROPELE Jean-Pierre, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 18 septembre 2018

PRESENTS : MM ROPELE Jean-Pierre, GUILLERMIN Sébastien, GUY Martine, JAUZE Bernard, VIGHETTO Sylvain, CARRIER Lionel, MARIÉ Guillaume, THOMASSIER Hélène, DECHAUD Delphine, TREPIER Etienne

ABSENTE : Madame Emilie CARRET, excusée

Secrétaire de Séance : Mme GUY Martine

 

1 – Examen devis

 

Le conseil municipal valide le devis de l’Entreprise PEYSSON de St-Benoît pour :

  • le goudronnage du parking du cimetière
  • la réparation du branchement égout devant le four communal.

2 – Réalisation des tâches communales

 

  • Recherches en cours pour effectuer les petits travaux et entretiens divers (hors espaces verts qui sont confiés aux « Brigades Vertes ») :
  • lecture d’un courrier du 29-08-2018 d’un postulant
  • prochaine rencontre avec un auto-entrepreneur local intéressé.

3 – Locations des matériels et locaux – exclusivement aux habitants de Prémeyzel

  • Tarifs pour un week-end :2 chapiteaux : 30,00 €
  • 3 chapiteaux : 40,00 €
  • 1 chapiteau : 20,00 €
  • Mise à jour du règlement pour les diverses locations : validée
  • Local annexe au four (« tank à lait ») : des aménagements sont à prévoir tels que étagères, plan de travail, faux plafond.

4 – Voirie communautaire

 

  • Campagne de « point-à-temps » en cours
  • Revêtement « route de Lachat » en octobre
  • Mur de soutènement « route du Lac » en octobre
  • Programme travaux 2019 : revêtement Route du Pont Rouge

5 – Composition de la commission de contrôle de la Liste Electorale

  • 1 conseiller municipal : le Maire transmet au Préfet la liste des conseillers prêts à participer aux travaux de la commission afin que ce dernier arrête un nom. Les volontaires sont Lionel CARRIER, Delphine DECHAUD et Hélène THOMASSIER
  • 1 délégué de l’administration (hors conseil municipal)
  • 1 délégué du tribunal de grande instance (hors conseil municipal)

 

La commission actuelle est supprimée le 09 janvier 2019.

6 – Délibération indemnités de Conseil au Trésorier de Belley

    • Il est décidé d’attribuer à Monsieur Pascal BENIER, Receveur, une indemnité de conseil au taux de 100 %

7 – Délégués SIVU ANICOM

    • Il convient de remplacer Jean-Pierre ROPELE, titulaire, et Emilie CARRET, suppléante, ne pouvant plus siéger au SIVU. Après un vote unanime, les nouveaux délégués sont : Sébastien GUILLERMIN, titulaire et Bernard JAUZE, suppléant. Ils viennent rejoindre Delphine DECHAUD, titulaire et Hélène THOMASSIER, suppléante.
    • Le territoire du SIVU est composé de PREMEYZEL + Commune déléguée de SAINT-BOIS.

8 – Assainissement Centre ORSAC 

 

Entretien ce 25/09/2018 en Mairie avec Madame la Directrice et Monsieur le Responsable des Services Techniques du Centre ORSAC à propos du dysfonctionnement de la station d’épuration par filtres à sable. La direction s’engage à rechercher des solutions pour une remise aux normes du système épuratoire défectueux. Les prochaines analyses nous seront communiquées dès réception.

9 – Organisation de la cérémonie du 11 novembre  

 

Le conseil Municipal réfléchit pour commémorer le centenaire de l’Armistice.

10 – Questions diverses

 

  • ONF : parcelle 7 programmée pour 2019
  • Information : un conseiller municipal qui déménage et quitte la commune n’est pas obligé de démissionner du conseil
  • Le Maire informe que le rapport d’activité 2017 de la Communauté de Communes Bugey Sud est tenu à la disposition de chacun
  • Après concertation avec les membres du conseil municipal, la commune n’envisage pas d’exercer son droit de préemption pour les parcelles A 168 et A 184
  • Réunion sur la continuité écologique de la rivière « Le Gland » : une demande de délai jusqu’au 31/12/2022 pour la mise en conformité réglementaire de notre ouvrage a été faite à Monsieur le Préfet de l’Ain. Les élus présents à cette rencontre n’ont pas été convaincus du bienfondé des 3 mesures coûteuses proposées …
  • Point recyclage (TRIMAX) : des incivilités sont à déplorer
  • Association AmiNature : utilisation accordée de la remorque autrefois destinée à l’Amicale des Sapeurs Pompiers ; bilan positif de la fête du four (383 tartes)
  • Réflexion pour la prochaine séance autour de la mise en valeur de la pompe-à- bras entreposée dans le local communal
  • Travaux à programmer : protections contre les gravillons à l’aire de jeux ; ôter la mousse sur le toit du lavoir ; entretien de la porte de l’Eglise
  • Remerciements de la Croix-Rouge et du Centre Léon Bérard pour les subventions allouées par la commune.

Le Maire,

Jean-Pierre ROPELE

Catégories : Non classé

Les commentaires sont clos.