Pour faire la fête au PreyBoisé – tarifs

SIVU ANICOM SAINT-BOIS et PREMEYZEL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SYNDICAL

 

Nombre de Membres                        L’an deux mil dix-sept

en exercice :        04                           le : vendredi 24 mars

présents :             04                          le Conseil Syndical du SIVU ANICOM St-Bois et Prémeyzel

votants :               04                          dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire,

à la Mairie de PREMEYZEL, sous la présidence de M.  JACOB Quentin

Date de convocation du Conseil Syndical : 16 mars 2017

PRESENTS :   JACOB Quentin, BERNEL Denis, ROPELE   Jean-Pierre, DECHAUD Delphine

ABSENT  :  /

Secrétaire de Séance : DECHAUD Delphine

 

Objet : Tarifs de location de la salle d’animation du PreyBoisé

 

Le Conseil Syndical, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

FIXE les tarifs 2017 selon le tableau ci-dessous auxquels s’ajoutent les charges suivantes :

  • Electricité-chauffage du 1/11 au 30/04  = 40,00 €
  • Electricité du 1er/05 au 31/10                      = 20,00 €
  • Vaisselle selon inventaire                             = détail tarifaire en annexe n° 1 ci-dessous

 

PROVENANCE

Location JOURNÉE

 

Location

WEEK-END

Utilisation

CUISINE SEULE conditions ci-après

RÉUNION ou RÉPÉTITION MUSICALE
Habitant du SIVU ANICOM 76 €uros 122 €uros 15 €uros/jour /
Extérieur 210 €uros 420 €uros / /
Association ou groupe de musique du SIVU ANICOM + « Trait d’Union » 76 €uros 122 €uros / 25 €uros (demi-salle côté ouest sans la cuisine)
Association extérieure 122 €uros 305 €uros / 46 €uros
Association à but culturel (réservation faite par un membre de l’association,   habitant du SIVU ANICOM)  

/

 

/

 

/

 

GRATUIT si représentation ouverture au public sans droit d’entrée.

 

  • Le tarif « habitant du SIVU ANICOM » est strictement réservé aux seuls habitants des communes adhérentes au SIVU y possédant un abonnement d’eau à leur nom ainsi qu’à leurs enfants et petits-enfants exclusivement. Toute entorse à cette règle, dûment constatée, sera facturée au plein tarif.
  • Condition impérative : la location de la salle doit être réglée avant son utilisation – assurance exigée.
  • La cuisine seule pourra être louée uniquement aux habitants du SIVU ANICOM sur réservation inférieure à 7 jours et sous condition que la salle ne soit pas occupée.
  • Salle réservée mais non utilisée : si réservation non annulée ou annulée dans des délais trop courts (inférieurs à 8 jours), sauf cas de force majeure reconnue et validée par le Bureau, la moitié de la location sera due.
  • Toute demande exceptionnelle est étudiée par le Conseil Syndical.
  • La présente délibération sera transmise à Madame le Sous-Préfet de l’Arrondissement de BELLEY et notifiée à Monsieur le Trésorier de Belley.

 

ANNEXE n° 1 à la délibération du vendredi 24 mars 2017 : tarifs vaisselle

SIVU ANICOM SAINT-BOIS & PREMEYZEL

 

  • Moyen plateau : 3,50 €
  • Grand plateau :  4,50 €
  • Panière : 4,50 €
  • Sucrier  :  2,00 €
  • Couteau à pain : 4,50 €
  • Ouvre-boîte : 2,00 €
  • Tire-bouchon : 4,50 €
  • Saladier : 7,00 €
  • Coupelle : 2,50 €
  • Assiette creuse : 1,50 €
  • Assiette plate : 1,80 €
  • Assiette à dessert : 1,50 €
  • Plat rond faïence  : 4,50 €
  • Pichet : 5,50 €
  • Couteau : 1,50 €
  • Fourchette : 1,50 €
  • Grande cuillère : 1,50 €
  • Petite cuillère : 1,00 €
  • Tasse : 1,50 €
  • Flûte  : 1,20 €
  • Verre ballon à eau : 1,50 €
  • Verre ballon à vin  : 1,00 €

 

 

Le Président, Quentin JACOB

 

 

 

 

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